Mentions légales; CGU; CGV; RGPD

MENTIONS LÉGALES et CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

  1. Présentation du site https://angelspirit.fr

Le site https://angelspirit.fr est la propriété de la Sarl Biophinity dont le siège social est situé :

16 chemin de Jourdaret 05240 La Salle les Alpes (0)6 31 66 82 21

Représentant légal : Mme Evelyne Monsallier ; gérante.

Capital Social : 6000 euros

RCS Lyon : 802 667 782

TVA intracommunautaire n° FR 86 802667782

Hébergeur du Site :OVH ; 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Webmaster et publication: Mme E Monsallier

Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmestre par courriel à la page contact.

L’utilisateur du site https://angelspirit.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :

* Ecran : Résolution 1024x 768;* Navigateur : MICROSOFT Internet Explorer ; FIREFOX ; etc

L’utilisateur du site https://angelspirit.fr reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site https://angelspirit.fr est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à l’hébergeur, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques..

Pour des raisons de maintenance, la Sarl Biophinity pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

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L’utilisateur déclare que le coût de l’accès et de la navigation sur le site https://angelspirit.fr est à sa charge exclusive.

Dans l’hypothèse où l’utilisateur accèderait au site https://angelspirit.fr à partir d’un autre Etat que la France ; il s’engage à s’assurer également du respect de la législation localement applicable.

  1. Droit d’auteur et Propriété intellectuelle

Toutes les images et autre contenu sur ce Site sont protégés par le droit d’auteur, la marque déposée, le secret et autre propriété intellectuelle, lois et traités ( « Lois sur la Propriété intellectuelle »). https://angelspirit.fr est un site créé par Evelyne Monsallier pour la Sarl Biophinity. De ce fait, toutes les images de ce site ont été créées soit par Evelyne Monsallier, soit par des Auteurs dont Evelyne Monsallier a l’autorisation de publication par un accord ou par un contrat qui la lie aux auteurs. Evelyne Monsallier a légalement acheté et obtenu les droits de publication des photos de Shutterstock pour son propre compte et pour les sites internet qu’elle crée (biophinity.com, biophinitymarket.com, angelspirit.fr, chromobioenergie.com, findhornessences.fr, aura-soma-shop.fr, aurasoma.fr). Tout usage non autorisé de tout contenu pourrait violer ces lois ainsi que les Termes d’Usage. A l’exception de tout accord express, Biophinity n’accorde aucune permission d’utiliser tout contenu. Vous consentez à ne pas copier, republier, encadrer, lier, « download », transmettre, modifier, adapter, créer des travaux dérivatifs basés sur, louer, prêter, vendre, assigner, distribuer, exposer, exécuter, autoriser, sous-autoriser, inverser la structure du site ou bien tout contenu. De plus, vous consentez à ne pas utiliser toute donnée-minant, robots ou données similaires et/ou des méthodes de rassemblement ou bien d’extraction d’image en connection avec le site ou bien le contenu d’https://angelspirit.fr.

Si toutefois vous êtes intéressé par une des photos ou un des textes, merci de prendre contact avec la direction de la Sarl Biophinity pour exposer votre demande. Celle-ci vous fournira l’autorisation éventuelle de publication pour ses propres photos et textes, ou vous indiquera les coordonnées des auteurs ou de Shutterstock afin que vous puissiez contracter légalement l’autorisation d’utiliser ce contenu.

  1. Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur https://angelspirit.fr le sont à titre informatif. La Sarl Biophinity ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site.

La Sarl Biophinity met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne sauraient être tenus pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

  1. Respect de la législation

La Sarl Biophinity informe les utilisateurs du site https://angelspirit.fr que l’ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet.

Les utilisateurs du site https://angelspirit.fr sont notamment tenus de respecter – les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent également s’abstenir, s’agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Toutes les informations ou documents contenus dans le site https://angelspirit.fr ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de la Sarl Biophinity soit font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n’est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

L’utilisateur s’engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site https://angelspirit.fr pour :

* transmettre par quelque procédé que ce soit (courriel ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus…destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site https://angelspirit.fr

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Dans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image…), il s’engage à requérir l’autorisation préalable et écrite de la Sarl Biophinity, en écrivant ou en envoyant un courriel au webmestre à la page contact.

  1. Liens hypertexte

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site https://angelspirit.fr en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l’objet d’une autorisation préalable et expresse.

Toutefois, la Sarl Biophinity n’étant pas l’éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, la Sarl Biophinity ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Les utilisateurs et visiteurs du site  https://angelspirit.fr ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site https://angelspirit.fr sans l’autorisation écrite et préalable de la Sarl Biophinity.

6 Les Cookies

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Le paramétrage de votre navigateur internet

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  1. Modification de la notice légale

La Sarl Biophinity se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

  1. Droit applicable en cas de litige:

Le droit applicable est le droit français.

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction au Tribunal d’Instance de Lyon (France).

E-mail: contact@angelspirit.fr

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’Appel de Gap (France).

SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE (RGPD)

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